SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'EAU ELLE-ISOLE-LAITA : RAPPORT DE PRESENTATION - PAGD - REGLEMENT - EVALUATION ENVIRONNEMENTALE - FICHES ACTIONS

Mise à jour : 20 janvier 2009
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estuaire
schéma directeur d'aménagement
gestion de l'eau

1. Rapport de présentation : démarche (contexte, directive, historique, organisation) et cadre réglementaire à  portée juridique - 2. Plan d'Aménagement et de Gestion Durable : synthèse, objectifs du Sage (hiérarchisation, lecture du document, organisation, gestion quantitative, inondations, milieux aquatiques), évaluation socio-économique, analyse de la compatibilité du Sdage, synthèse générale - 3. Réglement : lecture du document, articles du règlement - 4. Evaluation environnementale : objectifs, analyse de l'état initial de l'environement, justificatif du projet et alternatives, analyse des effets, mesures correctrices et suivi, résumé non techniques et méthodes - 5. Fiches d'actions (objectifs, mise en oeuvre, et indicateurs associés) : Pilotage du Sdage, gestion quantitative de la ressource, innondations, milieux aquatiques et zones humides, qualité des eaux, et estuaire.

Notice détaillée

SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'EAU ELLE-ISOLE-LAITA : RAPPORT DE PRESENTATION - PAGD - REGLEMENT - EVALUATION ENVIRONNEMENTALE - FICHES ACTIONS
Type de document
Document de planification
Auteurs personnes
COCOPAQ
Auteurs organismes
Agence de l'eau Loire-Bretagne
SCE
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE QUIMPERLE
Commission Locale de l'Eau du SAGE Ellé- Isole-Laïta
Éditeur
Agence de l'eau Loire-Bretagne (AELB)
Date de parution
20 janvier 2009
Langue
Français
Organismes associés