MENTIONS LÉGALES

Observatoire de l'environnement en Bretagne
6-A, rue du Bignon
35000 Rennes
Téléphone : +33 2 99 35 45 80
Directeur de la publication : Ronan Lucas, directeur de l'Observatoire de l'environnement en Bretagne.
Hébergeur : DRI, 9 rue du Petit Châtelier – 44300 Nantes


Protection des informations nominatives

Ce site Web, qui comporte des informations nominatives concernant notamment les personnels de l'OEB et de ses partenaires, a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (avis n° 832111). Les autres données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire lors du dépôt d'un message électronique par le biais d'un formulaire, d'une inscription volontaire à une liste de diffusion ou de la sollicitation d'un accès réservé à un espace restreint. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu'à transmettre les éléments d'informations demandés.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'Informatique, aux fichiers et aux Libertés (articles 38, 39, 40) et au règlement n° 2016/679, dit règlement général sur la protection des données (RGPD) vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, en ligne sur ce site.

Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser au webmestre.

 

Conditions d'utilisation- Clause de non-responsabilité

L'Observatoire de l'environnement en Bretagne décline toute responsabilité quant à la pertinence des informations fournies au regard des besoins particuliers des internautes. Sa responsabilité ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

De même, l'Observatoire de l'environnement en Bretagne ne prend aucun engagement concernant les sites auxquels il donne accès au travers de son site, et en particulier ne saurait être responsable de leur contenu ou de leur utilisation.

La mise à jour du site est réalisée quotidiennement par l'Observatoire de l'environnement en Bretagne.
Nous rappelons que le contenu du site Internet peut comporter des inexactitudes ou omissions, et que ce contenu est susceptible d'être modifié ou mis à jour dans de brefs délais.
Si vous constatez un lien brisé, une omission ou une erreur, vous pouvez le faire savoir auprès de l'administrateur du site par courriel, téléphone ou fax aux coordonnées qui figurent ci-dessus.

 

Propriété intellectuelle

Le site de l'Observatoire de l'environnement en Bretagne est une œuvre de création, propriété exclusive de l'OEB, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée sans l'accord de l'OEB.

 

Crédit photos, schémas, vidéos, fonds cartographiques

Les illustrations (photos, schémas, vidéos) utilisées pour la réalisation de ce site web bretagne-environnement.fr proviennent des partenaires de l'Observatoire de l'environnement en Bretagne et des internautes. Elles ne sont pas la propriété de l'OEB. Toute copie, totale ou partielle, ne peut se faire sans l'accord des personnes concernées. Il convient de les contacter directement.

Autorisation pour les fonds cartographiques de l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN) : © IGN n°2017-DINO-1-29-111

Les référentiels de territoires utilisés actuellement sur ce site sont les suivants : Département : © IGN BD Carto® 2017, Commune : © IGN BD Carto® 2017 - Pays : Dreal Bretagne, 2017 - EPCI : Dreal Bretagne, 2017 - SAGE : Dreal Bretagne, 2013 - Masse d'eau côtière : Sandre, 2013 - Parcs naturels régionaux actifs et en projet : GéoBretagne, 2019 - Parc naturel marin : GéoBretagne, 2016.

 

Droits d'auteurs

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

- gratuité de la diffusion,

- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,

- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante - par exemple - : « Ce document provient du site Internet : www.bretagne-environnement.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». L'adresse Internet du site de l'Observatoire de l'environnement en Bretagne doit impérativement figurer dans la référence.

Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.


Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site de l'OEB est autorisée sous réserve que les liens garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document.

 

Analyse statistiques

Ce site utilise le logiciel libre Matomo pour analyser sa fréquentation. Pour cela, Piwik doit déposer des cookies sur votre ordinateur.
Conformément aux recommandations de la CNIL, Matomo a été configuré de telle façon que :

- ces informations ne peuvent pas être associées avec des personnes.
- les données collectées ne peuvent donc pas être recoupées avec d’autres traitements (fichiers clients ou statistiques de fréquentation d’autres sites par exemple).
- les cookies déposés servent uniquement à la production de statistiques anonymes.
- les cookies ne permettent pas de suivre votre navigation sur d’autres sites.
- les cookies ne sont pas conservé au-delà de 12 mois à compter de la première visite.
- l’adresse IP permettant de vous géolocaliser n’est pas plus précise que l’échelle de la ville.