Projet de SDAGE soumis au comité de bassin du 15 octobre 2009. Ce document de planification dans le domaine de l'eau qui couvre la période 2010-2015 est structuré en deux grandes parties. La première partie comprend : - un rappel sur l'objet et la portée du document ainsi que sa procédure d'élaboration, - les orientations générales et les dispositions qui permettent de répondre à chacun des quinze enjeux identifiés suite à l'état des lieux, - la liste des projets qui sont susceptibles de déroger au principe de non détérioration. La deuxième partie présente les objectifs retenus de manière synthétique sous forme de cartes et graphiques, et de manière détaillée sous forme de tableaux regroupant toutes les masses d'eau. La liste des masses d'eau artificielles et fortement modifiées figure également dans cette partie.
Notice détaillée
SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DU BASSIN LOIRE-BRETAGNE 2010-2015 : PROJET SOUMIS AU COMITE DE BASSIN DU 15 OCTOBRE 2009