Planifier le dragage des ports en Bretagne

Mise à jour : 20 janvier 2013
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dragage
port
mer
gestion des déchets

Le dragage des ports est une activité nécessaire. Dans le contexte breton, il doit être appréhendé de manière globale en utilisant toutes les possibilités de traitement des sédiments : valorisation à terre, clapage en mer...Dans le cadre de la Conférence Mer et littoral, l’État et les maîtres d’ouvrage portuaires ont choisi de planifier les opérations de dragage en se fondant sur des principes de simplification, de lisibilité et de cohérence. Ils prennent en compte les objectifs de la charte de dragages élaborée par la Région Bretagne et le contexte réglementaire susceptible d’évoluer dans un souci d’évaluation environnementale.Pour mener à bien ce travail, un recensement préalable de toutes les réglementations applicables a été effectué par les services de l’État et diffusé sous la forme d’un référentiel à usage des maîtres d’ouvrage portuaires.

Notice détaillée

Planifier le dragage des ports en Bretagne
Type de document
Document de planification
Auteurs organismes
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement en Bretagne
Direction départementale des territoires et de la mer du Finistère
Éditeur
Direction départementale des territoires et de la mer du Finistère (DDTM 29)
Date de parution
20 janvier 2013
Langue
Français
Organismes associés
planifier_dragage_ports_bretagne.pdf
Disponible au format pdf | 11.52 Mo