ETUDE PREALABLE AU CONTRAT TERRITORIAL VOLET MILIEUX AQUATIQUES DE LA LOISANCE ET DE LA MINETTE : RAPPORT DE SYNTHESE

Présentation du projet de Contrat territorial volet milieux aquatiques et contexte réglementaire - Localisation du territoire concerné et de la qualité des cours d'eau - Diagnostic des milieux, des usages (agiculture et sylviculture, production d'eau potable, industrie, prélèvements) - Enjeux et objectifs du contrat : qualité écologique et morphologique des cours d'eau, sécurité des biens et des personnes, satisfaction des usages - Programme d'actions, de suivi et d'évalution du contrat territorial.