AMENAGEMENT FONCIER D'HILLION : ETUDE D'IMPACT VALANT DOCUMENT D'INCIDENCES AU TITRE DES ARTICLES L.214-1 A L.214-6 ET L.414-4 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT

Mise à jour : 20 janvier 2006
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bocage
programme environnemental
gestion du paysage

Le présent dossier constitue l'étude d'impact d'aménagement foncier de la commune d'Hillion, correspondant au volet du programme Breizh Bocage engagé sur ce territoire. Elle comprend : une analyse de l'état initial du site et de son environnement portant notamment sur les richesses naturelles, les espaces naturels agricoles, forestiers ou de loisirs, affectés par l'aménagement foncier les raisons pour lesquelles le projet d'aménagement foncier a été retenu une analyse des effets directs et indirects, temporaires et permanents du projet sur l'environnement les mesures envisagées pour supprimer, réduire ou compenser les conséquences dommageables au projet sur l'environnement ainsi que l'estimation des dépenses correspondantes, puis enfin, une analyse des méthodes utilisées pour évaluer les effets du projet sur l'environnement.

Notice détaillée

AMENAGEMENT FONCIER D'HILLION : ETUDE D'IMPACT VALANT DOCUMENT D'INCIDENCES AU TITRE DES ARTICLES L.214-1 A L.214-6 ET L.414-4 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT
Type de document
Étude d’impact
Auteurs organismes
VILLE D'HILLION
OUEST INFRA
Conseil général des Côtes d'Armor (CG 22)
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Date de parution
20 janvier 2006
Langue
Français
Organismes associés