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"[...] La présente note ne constitue pas, à ce stade, un programme de mise en oeuvre du plan de lutte contre les algues vertes sur la période 2017-2021. Elle entend proposer, à partir des premiers enseignements tirés de sa mise en oeuvre sur la période 2011-2015, un certain nombre de principes pour en envisager une seconde phase.[...]"
Sommaire du document =
I. Gouvernance du Projet
A. A l’échelon régional.
B. A l’échelon de la baie.
II. Améliorer les connaissances
A. Pertinence des objectifs
B. Accompagnement de la définition des objectifs territoriaux.
C. Connaissance et rôle des flux d’azote organique
III. Les objectifs.
A. Objectifs de résultat
B. Objectifs territoriaux
IV. Accompagner les exploitations vers la double performance économique et environnementale
A. L’accompagnement des exploitations en situation de projet
B. Le soutien aux projets de filières ou de démarches collectives
C. L’accompagnement à travers une approche territoriale (« viser tous les leviers et concentrer les moyens des collectivités sur les secteurs les plus contributeurs »)
V. Favoriser, suivre le déploiement de pratiques à basses fuites d’azote sur le territoire
VI. Les modalités d’actions et de soutien
A. Les mesures agro-environnementales et climatiques
B. Les aides à l’investissement
C. Des aides innovantes ?
D. Le développement de nouvelles filières de valorisation des produits agricoles.
E. Favoriser la consommation des produits issus des exploitations de la Baie de Saint-Brieuc
F. Les actions foncières
G. Le Volet « Biomasse »
VII. Volet assainissement.
VIII. Les aspects curatifs.
IX. La communication