1. Rapport de présentation : démarche (contexte, directive, historique, organisation) et cadre réglementaire à portée juridique - 2. Plan d'Aménagement et de Gestion Durable : synthèse, objectifs du Sage (hiérarchisation, lecture du document, organisation, gestion quantitative, inondations, milieux aquatiques), évaluation socio-économique, analyse de la compatibilité du Sdage, synthèse générale - 3. Réglement : lecture du document, articles du règlement - 4. Evaluation environnementale : objectifs, analyse de l'état initial de l'environement, justificatif du projet et alternatives, analyse des effets, mesures correctrices et suivi, résumé non techniques et méthodes - 5. Fiches d'actions (objectifs, mise en oeuvre, et indicateurs associés) : Pilotage du Sdage, gestion quantitative de la ressource, innondations, milieux aquatiques et zones humides, qualité des eaux, et estuaire.
Notice détaillée
