BILAN COMPARATIF DE L'UTILISATION DE LA TAXE DEPARTEMENTALE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (TDENS) ET DE LA POLITIQUE DE L'AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE SUR LES MILIEUX AQUATIQUES

Mise à jour : 20 janvier 2001
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espace naturel sensible
programme environnemental
eaux (géographie)

L'étude a pour but d'établir un bilan des actions réalisées par les départements au travers de l'utilisation de la Taxe Départementale des Espaces Naturels Sensibles (TDENS) et de déterminer le degré de similitudes avec la politique de l'Agence en terme de milieux naturels aquatiques. Les parties : La politique de l'eau en France - La politique Espaces Naturels Sensibles - Convergence des politiques Espaces Naturels Sensibles et milieux aquatiques de l'Agence de l'eau Loire Bretagne.

Notice détaillée

BILAN COMPARATIF DE L'UTILISATION DE LA TAXE DEPARTEMENTALE DES ESPACES NATURELS SENSIBLES (TDENS) ET DE LA POLITIQUE DE L'AGENCE DE L'EAU LOIRE BRETAGNE SUR LES MILIEUX AQUATIQUES
Type de document
Rapport
Auteurs personnes
MORIN C
Auteurs organismes
IMACOF - Département d'ingénierie des milieux aquatiques et des corridors fluviaux
UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS TOURS
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Date de parution
20 janvier 2001
Langue
Français
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