Dernière mise à jour le : 23 juillet 2015

Avis et conclusions de la commission d'enquête publique sur le projet de SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne

DESCRIPTION

Suite à l'enquête publique relative au projet de SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne qui s'est déroulée du 28 mai au 29 juin 2015 inclus, la Commission d'enquête a formulé un avis sur le déroulement de l'enquête publique et le contenu du dossier puis sur chacun des 5 chapitres du PAGD. La commission d'enquête a conclu en formulant son avis personnel sur l'ensemble du projet de SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne.

NOTICE BIBLIOGRAPHIQUE DETAILLÉE

keyboard_arrow_right Titre : Avis et conclusions de la commission d'enquête publique sur le projet de SAGE des Bassins Côtiers de la région de Dol de Bretagne
keyboard_arrow_right Type de documentation : Rapports
keyboard_arrow_right Auteur(s) personne(s) : Commission d'enquête
keyboard_arrow_right Auteur(s) organisme(s) : SAGE des Bassins Côtiers de la Région de Dol de Bretagne
keyboard_arrow_right Date de publication : 23 juillet 2015
keyboard_arrow_right Editeur(s) : Commission Locale de l'Eau du SAGE des Bassins côtiers de la région de Dol de Bretagne
keyboard_arrow_right Tags thématiques : eaux côtières, aménagement des bassins versants, enquête publique, bassin hydrographique
keyboard_arrow_right Mots-clés libres : Enquête publique/gestion locale de l'eau/Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE)/bassin côtier
keyboard_arrow_right Localisation : BASSINS COTIERS DE LA REGION DE DOL DE BRETAGNE
keyboard_arrow_right Langue : Français

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