Mise à jour :
20 janvier 2010
protection des espaces naturels
activité minière
Au sommaire de ce guide, vous trouverez :Les sites Natura 2000 en mer : le contexte ;Le régime d’évaluation des incidences sur les sites Natura 2000 ;Les granulats marins : production, ressources et réglementation ;Les sites Natura 2000 en mer : les habitats et espèces concernés ;Les incidences potentielles connues sur les habitats et les espèces des sites Natura 2000 ;Évaluation des incidences sur les habitats et les espèces d’intérêt communautaire.
Notice détaillée
Guide pour l’évaluation des incidences des projets d’extraction de matériaux en mer sur les sites Natura 2000Lien vers la ressource
Type de document
Rapport
Éditeur
Ministère de l’Écologie, de l’Énergie, du Développement durable et de la Mer
Date de parution
20 janvier 2010
Langue
Français