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29 janvier 2018
Lamballe Terre & Mer
Organisme
gestion de l'eau
gestion des déchets
1 décembre 2017
Site stratégique du SCOT. Route de Saint-Malo. PLUi de Rennes Métropole
Documentation
gestion du paysage
urbanisme
13 mars 2017
Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays du Roi Morvan. Rapport de présentation
Documentation
qualité de l'environnement
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1 juillet 2006
Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays de Saint-Brieuc. Etat initial de l'environnement
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14 février 2014
Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays d'Auray. Etat initial de l'environnement
Documentation
qualité de l'environnement
environnement
25 août 2016
Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) du Pays de Pontivy. Etat initial de l'environnement
Documentation
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1 mars 2015
Diagnostic territorial. Communauté de communes du pays de Questembert
Documentation
protection de l'environnement
élément du paysage
1 septembre 2017
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) - de Loudeac Communauté - Bretagne Centre - Diagnostic et état initial de l'environnement
Documentation
élément du paysage
patrimoine naturel
1 juillet 2017
Projet de doublement de la conduite d’alimentation en eau potable entre Les Noës Hercouët à Plédéliac et l'usine de production d’eau potable de Pléven
Documentation
effet sur l'environnement
élément du paysage
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