Mise à jour :
20 janvier 2011
amélioration de la qualité de l'eau
pollution agricole
directive de la CE
nitrate
déchet organique
qualité de l'eau
Cet avis répond à une saisine du Conseil régional de Bretagne demandant au Conseil scientifique de l'environnement en Bretagne d'analyser les conséquences des évolutions proposées dans le décret et le projet d'arrêté relatifs à la transposition de la directive nitrate.
Notice détaillée
Avis sur les textes relatifs à la transposition de la directive nitrateLien vers la ressource
Type de document
Rapport
Éditeur
Conseil scientifique de l'environnement de Bretagne (CSEB)
Date de parution
20 janvier 2011
Langue
Français